I Jam propositions visant à accroître membres
relative aux prescriptions minimales visant à accroître la mobilité des travailleurs entre les États membres en améliorant l'acquisition et la préservation des droits à pension complémentaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article.Unies à New York offre une base solide pour accroître encore nos efforts en vue de la réalisation des objectifs de l’EPT d’ici à 2015. La réunion des chefs de secrétariat et des hauts représentants des institutions partenaires de l'EPT tenue à New York le 5 novembre 2010 a également été très fructueuse.d’accroître la cohérence entre le système de la marque communautaire et les systèmes de marques nationaux, en harmonisant davantage les législations des États membres sur les marques, à la fois dans le cadre du champ d’application actuel de la directive et au-delà. En réponse aux résultats intermédiaires de l’étude, le Conseil a adopté des conclusions le25mai20107. Notant.À sa cent soixante-dix-neuvième session, le Comité a examiné le Point sur la feuille de route intégrée: Propositions relatives aux délégations de pouvoirs et autres modalités de gouvernance, avant son examen par le Conseil d ’administration du Programme alimentaire mondial (PAM). Suite que le Conseil est invité à donner.La Commission devrait adopter ce mardi sa proposition visant à accroître la libéralisation des postes jusqu'à 30% du trafic Bruxelles, 29/05/2000 (Agence Europe) - Après avoir reporté sa décision, il y a deux semaines, la Commission devrait adopter ce mardi sa proposition modifiant la directive sur la libéralisation des services postaux en Europe.Cette loi propose d’abord plusieurs mesures visant à accroître l’efficacité de la justice pénale. À cet égard, elle modifie le Code de procédure pénale afin principalement : 1° de clarifier le pouvoir d’intervention du procureur général et du directeur des poursuites criminelles et pénales; 2°de permettre au défendeur, avec le consentement du poursuivant, de renoncer.Sur la base des nombreuses propositions formulées par les membres du CNH et des échanges lors de la séance plénière en visioconférence du 21 avril 2020, 15 propositions d’actions ont été adressées au ministre du Logement, Julien Denormandie. Il s’agit de mesures visant à répondre aux situations urgentes et d’autres mesures de plus long terme permettant d’agir sur le maintien.ceux-ci est le Comité d'Aide au Développement, dont les Membres ont décidé, en commun, de parvenir à un comporte des propositions visant à élargir le programme d'assistance technique de Jam.vander.zeeuw@acc.minbuza.nl.30 juil. 2020 L'appel de propositions de FEGC appuiera les organismes qui œuvre des pratiques prometteuses visant à améliorer l'autonomisation des .FSIP - Appel limité aux États membres pour des projets visant à accroître la coopération entre les autorités policières pour lutter contre le trafic illicite de migrants - 2018. Appel à Propositions Le Fonds de Sécurité Intérieure vise à soutenir la mise en place de la stratégie de sécurité intérieure et une approche cohérente et complète de la coopération policière.Elle prévoit également d’adopter en 2021 une proposition relative à la définition d’un plan de restauration de la nature qui fixera des objectifs juridiquement contraignants. L’accent sera mis sur écosystèmes tropicaux et subtropicaux situés dans les régions ultrapériphériques de l’UE. Parmi les autres propositions visant directement l’action des villes et autorités.
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La Chambre a approuvé ce jeudi en séance plénière deux propositions de loi visant à améliorer l’accès à la contraception. Les deux textes ont été approuvés à l’unanimité.La Direction générale (DG) de la communication du Parlement européen a publié deux appels à propositions (I) pour des accords-cadres de partenariat 2012-2015 et (II) pour des projets pour des subventions 2015, en vue de soutenir des projets visant à améliorer la compréhension du rôle et du fonctionnement du Parlement européen et à accroître l'intérêt du public pour cette institution.Propositions visant à accroître le nombre de membres et élargir la représentation géographique de la Commission de contrôle TIR (TIRExB) Communication de la République islamique d’Iran I. Introduction 1. À sa session précédente, le Comité a pris note de l’information fournie.Le ministre allemand des Affaires étrangères Heiko Maas a rejeté lundi une proposition du président américain Donald Trump visant à inviter le président russe Vladimir Poutine.Proposition de loi nº 459 visant à accroître la lutte contre l’immigration clandestine et l’extraction illégale d’or en Guyane.Ce programme vise à répondre à des besoins ciblés par les organsiations autochtones nationales dans le cadre de leur participation au Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. Le programme vise à offrir du financement pour appuyer les collectivités autochtones dans l'élaboration et la mise en œuvre de projets de surveillance communautaire du climat.Traductions en contexte de "proposition visant à élargir" en français-anglais avec Reverso Context : La proposition visant à élargir les activités de consommation à tous les domaines politiques ne me semble pas réaliste.une proposition destinée à permettre aux États membres d’échanger des informations fiscales sur les multinationales présentes dans l’UE; des actions visant à promouvoir la bonne gouvernance fiscale à l’échelle internationale; un nouveau processus pour inscrire sur une liste de l'UE les pays tiers qui refusent de jouer.La Biennale brésilienne de design graphique et le Festival JAM Nerd se dans la recherche de solutions visant à accroître le développement social et créatif grâce à la valorisation de la production locale, au tourisme créatif et à des propositions d'acupuncture urbaine apportées par la communauté. Membre depuis.Les propositions de la Convention citoyenne pour le climat confirment l'urgence à changer de modèle, et parfois, de manière de vivre. Le Parti socialiste salue le travail réalisé par les 150 citoyens qui la composent. Ces travaux et les mesures qui en ressortent vont dans le bon sens en participant à une nécessaire prise de conscience. Au-delà de certaines mesures à l'impact.TOKYO (Reuters) - Une commission du parti au pouvoir au Japon a approuvé vendredi une proposition visant à se doter de moyens de stopper des attaques. une augmentation de l'érection et le pénis
Xi Jinping, président de la Commission militaire centrale (CMC), a remis mercredi un certificat d'ordre lors d'une cérémonie visant à promouvoir Xu Zhongbo, commissaire politique de la Force.Demander instamment aux États membres de poursuivre les efforts visant à garantir De demander au Secrétariat général de soumettre une proposition pour la visant à épauler les activités du MIRPS en vue d'accroître et de renforcer les SL, GUA, JAM : tous les] groupes en situation de vulnérabilité conformément.il y a 6 jours Cette proposition doit permettre aux artistes de ne plus subir une une telle demande doit être envoyée dès que 50 membres la soutiennent. une motion d'ordre visant à également demander l'avis de la Cour des comptes. La Première · Vivacité · Musiq3 · Classic 21 · Pure · Tarmac · Viva+.Proposition de la Commission visant à accroître la transparence et la prévisibilité des conditions de travail – Questions et réponses Bruxelles, le 21 décembre 2017 Commission européenne - Fiche d'information Dans le cadre du suivi du socle européen des droits sociaux, la Commission européenne a adopté aujourd'hui une proposition de nouvelle directive visant à garantir.visant à accroître la participation de nouveaux membres au réseau, par exemple : actions de communication ; organisation et animation de rencontres, ateliers, symposium, etc. pour définir des intérêts scientifiques et économiques conduisant au montage du futur projet européen ou international).Le programme « Europe pour les citoyens » est un instrument visant à accroître la participation des citoyens européens dans le développement de l’Union. Il finance des projets dans lesquels ils sont parties prenantes, afin de les sensibiliser à ce que fait l’UE et promouvoir ses valeurs.Une proposition présentée par huit coauteurs (Australie, Colombie, Japon, Mexique, Nouvelle-Zélande, Taipei chinois, République de Corée et Union européenne) visait à accroître la transparence des mesures réglementaires qui ont une incidence sur le commerce des services.20 sept. 2018 Appui aux réformes dans les États membres de l'UE Nous présentons aujourd'hui une proposition visant à renforcer le corps européen de Pour tenir sur leurs deux jam- bes, nations et mesures contribueront à accroître notre résilience au sein de l'Union européenne, et consolideront par là même.Membre de; TOP. retour à toutes les actualités 2020-06-29 00:00:00 et une seconde phase orientée sur la demande, visant à accroître la commande de travaux dans le neuf et la rénovation. D’une manière générale, la CAPEB demande pendant la période de redémarrage et de relance, la suspension de toutes les réformes qui étaient prévues avant la crise sanitaire (réforme.L’Union européenne investira 10 millions d’euros de plus dans des projets visant à promouvoir les échanges d’étudiants et de personnel en Afrique dans le cadre du Programme de mobilité universitaire Intra-Afrique. Le troisième Appel à propositions a été publié le 11 mars 2019 la date limite de soumission des demandes de subvention.Le groupe d'experts soutient la proposition de la Commission visant à accroître les fonds consacrés à la recherche. Un groupe d'experts présidé par M. Erkki Ormala, Vice-Président de la politique technologique chez Nokia, est parvenu à la conclusion que les programmes de recherche et de développement de l'Union européenne ont contribué de manière appréciable au développement.
Traductions en contexte de "visant à accroître l'efficacité" en français-allemand avec Reverso Context : De plus, les projets visant à accroître l'efficacité de l'énergie utilisée pâtissent d'un manque total de financement.campagne visant à accroître la notoriété de la marque, ainsi que les [.] coûts liés à la conception. [.] des contrôles internes et à l'examen des processus .Mesures visant à simplifier la taxe de vente fédérale et à en accroître l'équité Le gouvernement modifie de façon significative le fonctionnement de la taxe sur la valeur ajoutée en place au Canada afin d'en accroître l'équité et l'efficience et de faciliter l'harmonisation des taxes […] de vente fédérale et provinciales. Giga-fren Giga-fren.PROPOSITION DE LOI. visant à sécuriser les pouvoirs de sanction de l ’ ARCEP, présentée. Par MM. Patrick CHAIZE, Bruno RETAILLEAU, Mme Sylviane NOËL, MM. Roger KAROUTCHI, Jérôme BASCHER, Daniel LAURENT, Jean-Pierre LELEUX, Christophe PRIOU, Mme Patricia MORHET-RICHAUD, MM. Michel VASPART, Antoine LEFÈVRE, Mmes Françoise RAMOND, Marta de CIDRAC, MM. Philippe MOUILLER, Gilbert BOUCHET.Proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel (2002/C 331 E/41) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) COM(2002) 488 final — 2002/0220(COD) (Présentée par la Commission le 11 septembre 2002) EXPOSÉ DES MOTIFS 1. Contexte 1.1. L'achèvement du marché intérieur.28 déc. 2018 l'Organisation, et guide le travail de l'ensemble des membres du personnel ; aux trois niveaux de l'Organisation afin d'accroître la réactivité face aux besoins Values Jam ») menée en ligne par l'intermédiaire d'une plateforme commune Les propositions visant à harmoniser le recouvrement des coûts.Ouverture de l’offre publique de Worldline visant les titres Ingenico Bezons, le 30 juillet 2020 – Le 29 juillet 2020, l’Autorité des marchés (AMF) a fait connaître que l’offre publique.- une proposition de loi visant à lutter contre l’écart salarial entre les femmes et les hommes, déposée par mesdames Sarah Schlitz et Evita Willaert et consorts (DOC 55 0178/001) ; - une proposition de loi visant l’obligation de la parité salariale dans les entreprises pri-vées, déposée par madame Ludivine Dedonder et consorts (DOC 55 0028/001) ; - une proposition de loi modifiant.Projet de loi 9, Loi visant à accroître la prospérité socio-économique du Québec et à répondre adéquatement aux besoins du marché du travail par une intégration réussie des personnes immigrantes. Publié le 28 février.Le 12 juin, la Commission européenne a envoyé aux États membres, pour consultation, un projet de proposition visant à étendre encore le champ d'application de l'encadrement temporaire des aides d'État adopté le 19 mars 2020 pour soutenir l'économie dans le contexte de la flambée de coronavirus.L’Assemblée nationale a, en effet, adopté jeudi pour président de la Commission électorale nationale indépendante (Ceni) un membre sortant de la précédente ayant participé à la méga-fraude de 2018, Ronsard Malonda. En « échange », le camp kabiliste a seulement accepté le renvoi à septembre de l’examen des propositions de loi Minaku-Sakata, visant à accroître le contrôle.
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PROPOSITION DE LOI. visant à accroître l ’ information et les prérogatives du maire et des élus municipaux sur l’ installation d’ éoliennes, présentée. Par MM. Jean-Pierre SUEUR, Patrick KANNER, Joël BIGOT, Mmes Maryvonne BLONDIN, Nicole BONNEFOY, Hélène CONWAY-MOURET, MM. Michel DAGBERT, Jérôme DURAIN, Mmes Frédérique ESPAGNAC, Corinne FÉRET, M. Jean-Luc FICHET.Deux propositions visant à accroître le nombre de membres du Conseil exécutif ont été faites, l'une par le Directeur général en application de la résolution EB96.R1, et l'autre par le Gouvernement des Iles Cook. Le présent document résume la situation concernant ces deux amendements. 1. La résolution EB96.R1, adoptée par le Conseil exécutif à sa quatre-vingt-seizième session.18 déc. 2015 elle a pu dégager un accord politique sur la proposition d'un accord inte- visant à améliorer et renforcer la représentation des États membres.Suite à l’acquisition par la Turquie de systèmes de défense antiaérienne russes S-400, des membres du Congrès des États-Unis ont proposé de reconnaître cette.IA et Data : 25 propositions pour une stratégie européenne ! Découvrez nos propositions pour une stratégie européenne ! ⚡️ La crise sans précédent du Covid-19 aura mis en lumière l’importance stratégique des technologies d’intelligence artificielle et du partage de la donnée entre acteurs. De nombreuses initiatives ont vu le jour pour apporter des solutions en un temps.Publié le 18/06/2020 À 15H44, mis à jour le 19/06/2020 À 11H36. Thierry Breton, le commissaire européen au Marché intérieur, met en garde les Etats membres de l'Union européenne. S'ils.Le Gouvernement du Canada Lance un Appel de Propositions Visant à Soutenir l’autonomie des Femmes. Au nom de l’honorable Patty Hajdu, ministre de la Condition féminine, Karen McCrimmon, députée/député de Kanata-Carleton, a invité aujourd’hui les organismes de la région à présenter des propositions de projets qui permettront d’accroître la participation des femmes.18/06/2020 17:45:40 - par Foo Yun Chee BRUXELLES (Reuters) - Thierry Breton, le commissaire européen au Marché intérieur, a exhorté les Etats membres de l'Union européenne, à s'engager.Suite à l'évaluation et à la sélection finale, les projets financés sont censés commencer en avril 2021 avec une période d'implémentation maximum de 24 mois (1 avril 2021 – 31 mars 2023). Les projets sélectionnés devront envoyer un membre de l'équipe du projet à un atelier de renforcement de capacités et obtenir une certification.à une large majorité une proposition de directive visant à améliorer l'équilibre sociétés cotées, en visant l'objectif qu'à l'horizon 2020, 40% des membres .accroître la transparence fiscale et à lutter contre les pratiques fiscales abusives Strasbourg, le 5 juillet 2016 Commission européenne - Communiqué de presse Ces révélations ont mis à jour la manière dont des sociétés et des comptes non déclarés peuvent être utilisés pour dissimuler des revenus et des actifs à l'étranger, souvent à des fins de fraude fiscale et à d'autres. Acheter un outil pour l'agrandissement du pénis à Khimki